27230_PLU_20250926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EZY-SUR-EURE"



Informations

Nom du document DU_27230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EZY-SUR-EURE
Maillage 27230 EZY-SUR-EURE
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2025 à 12:52
Publié le 23/12/2025 à 12:14
Mis à jour le 23/12/2025 à 12:14
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 27230_PLU_20250926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-35b6caedeef1ba15e1b1ad990169ae1f
Producteur Gilson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EZY-SUR-EURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 27230
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3775984,48.8567133,1.4499882,48.8848483]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27230_procedure_20250926.pdf Procédure
27230_rapport_1_20250926.pdf Partie 1
27230_rapport_2_20250926.pdf Partie 2
27230_rapport_3_20250926.pdf Partie 3
27230_rapport_4_20250926.pdf Partie 4
27230_rapport_5_20250926.pdf Partie 5
27230_padd_20250926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27230_reglement_20250926.pdf Règlement écrit
27330_reglement_graphique_20250926.pdf Règlement graphique
27230_annexes_DUP_captage_20250926.pdf Annexes DUP captage
27230_annexes_Notice_20250926.pdf Annexes Notice
27230_annexes_PPRI_20250926.pdf Annexes PPRI
27230_annexes_plan_SUP_20250926.pdf Annexes plan SUP
27230_annexes_plan_contraintes_20250926.pdf Annexes plan contraintes
27230_annexes_plan_reseaux_20250926.pdf Annexes plan reseaux
27230_annexes_reglement_AC_20250926.pdf Annexes reglement AC
27230_annexes_reglement_ANC_20250926.pdf Annexes reglement ANC
27230_annexes_reglement_dechets_APD_20250926.pdf Annexes reglement dechets APD
27230_orientations_amenagement_20250926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Gilson
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@gilsonpaysage.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.