26108_PLU_20260202

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREST"



Informations

Nom du document DU_26108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CREST
Maillage 26108 CREST
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 10:21
Publié le 13/03/2026 à 12:08
Mis à jour le 13/03/2026 à 12:08
Statut Publié
Version 14
Nom de l'archive 26108_PLU_20260202
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-35b7a2bb1dc31c91d9c68b96d848f2fa
Producteur MAIRIE DE CRETS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 26108
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9800166,44.6995303,5.0623328,44.7600033]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
26108_procedure_20260202.pdf Procédure
26108_rapport_0_20260202.pdf Rapport de présentation
26108_rapport_1_20260202.pdf Rapport de présentation justification
26108_rapport_2_20260202.pdf Rapport de présentation annexes
26108_rapport_3_20260202.pdf Notice M1
26108_rapport_4_20260202.pdf Notice M2
26108_rapport_5_20260202.pdf Notice M3
26108_padd_20260202.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26108_prescription_surf_02_00_20260202.pdf PPRI
26108_reglement_20260202.pdf Règlement écrit
26108_reglement_graphique_0_20260202.pdf Règlement graphique général
26108_reglement_graphique_1_20260202.pdf Règlement graphique zoom
26108_charte_antennes_relais_20260202.pdf Charte antennes relais
26108_info_lin_19_01_1_202602026.pdf Plan des réseaux d’eau potable et assainissement
26108_info_lin_19_01_2_202602026.pdf Zonage pluvial
26108_info_surf_14_00_20260202.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
26108_info_surf_17_00_20260202.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
26108_info_txt_16_00_20260202.pdf Sites archéologiques
26108_liste_annexes_20260202.pdf Liste annexes
26108_liste_sup_20260202.pdf Liste sup
26108_plan_sup_20260202.pdf Plan sup
26108_risque_alea_retrait_gonflement_argile_20260202.pdf Risque alea retrait gonflement argile
26108_oap_18_00_20260202.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CRETS
Téléphone : Aucun
Courriel : florence.richard@mairie-crest.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : MAIRIE DE CRETS
Téléphone : Aucun
Courriel : florence.richard@mairie-crest.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 26108 CREST depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.