68177_PLU_20210415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUTENBACH"



Informations

Nom du document DU_68177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAUTENBACH
Maillage 68177 LAUTENBACH
Source Téléversement
Téléversé le 25/02/2025 à 11:23
Publié le 18/03/2025 à 12:49
Mis à jour le 18/03/2025 à 12:49
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68177_PLU_20210415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-35d0c601fa70103d6fe3d4148e62ac60
Producteur Mairie de Lautenbach

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAUTENBACH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68177
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1323909,47.9327742,7.2069088,47.9767885]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68177_procedure_20210415.pdf Procédure
68177_rapport_1_20210415.pdf Partie 1
68177_rapport_2_20210415.pdf Partie 2
68177_rapport_3_20210415.pdf Partie 3
68177_rapport_4_20210415.pdf Partie 4
68177_rapport_5_20210415.pdf Partie 5
68177_rapport_6_20210415.pdf Partie 6
68177_padd_20210415.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68177_prescription_surf_05_20210415.pdf Emplacement réservé
68177_reglement_20210415.pdf Règlement écrit
68177_reglement_graphique_1_20210415.pdf Règlement graphique 1
68177_reglement_graphique_2_20210415.pdf Règlement graphique 2
68177_PPRI_20210415.pdf PPRI
68177_info_lin_19_1_aep_20210415.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
68177_info_lin_19_2_aep_20210415.pdf Emplacements traitement eaux et déchets (aep)
68177_info_lin_19_3_aep_note_20210415.pdf Info lin 19 3 aep note
68177_info_lin_19_4_ass_20210415.pdf Info lin 19 4 ass
68177_info_risque_20210415.pdf Info risque
68177_plan_SUP_20210415.pdf Plan SUP
68177_orientations_amenagement_20210415.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lautenbach
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.