83017_PLU_20171211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELGENTIER"


Informations

Nom du document DU_83017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BELGENTIER
Maillage 83017 BELGENTIER
Source Inconnue
Téléversé le 18/02/2020 à 09:00
Publié le 18/02/2020 à 19:10
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 83017_PLU_20171211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-35dd0bf1a78b738082a62b2ff3ff8394
Producteur mairie de Belgentier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELGENTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.969467700866316,43.21970447845932,6.024795177546876,43.263483237790965]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83017_info_lin_14_00_20171211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83017_info_lin_17_00_20171211.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
83017_info_lin_19_01_1_20171211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
83017_info_lin_19_01_2_20171211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
83017_info_lin_19_01_4_20171211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
83017_info_pct_16_00_20171211.pdf Site archéologique
83017_info_surf_02_00_20171211.pdf Zone d'aménagement concerté
83017_info_surf_19_01_3_20171211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
83017_info_surf_99_00_1_20171211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
83017_info_surf_99_00_2_20171211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
83017_info_surf_99_00_3_20171211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
83017_info_surf_99_00_4_20171211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
83017_liste_sup_20171211.pdf Liste sup
83017_orientations_amenagement_20171211.pdf OAP
83017_padd_20171211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83017_plan_sup_20171211.pdf Plan sup
83017_prescription_surf_05_20171211.pdf Emplacement réservé
83017_procedure_20171211.pdf Procédure
83017_rapport_20171211.pdf Rapport
83017_reglement_20171211.pdf Règlement écrit
83017_reglement_graphique_20171211.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Belgentier
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.belgentier@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.belgentier@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.