58067_PLU_20060131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAULGNES"


Informations

Nom du document DU_58067
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAULGNES
Maillage 58067 CHAULGNES
Source Téléversement
Téléversé le 27/07/2023 à 08:56
Publié le 27/07/2023 à 14:38
Mis à jour le 27/07/2023 à 14:38
Statut
Version 4
Nom de l'archive 58067_PLU_20060131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-35e6438d4ce6ad6d6be166300c437bb2
Producteur Commune de CHAULGNES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAULGNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 58067
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2006 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.0675978,47.0892196,3.1542451,47.1589396]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
58067_Rapport_20060131.pdf Rapport
58067_PADD_20060131.pdf PADD
58067_Reglement_20060131.pdf Reglement
58067_ER_20060131.pdf ER
58067_orientations_amenagement_1_20060131.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHAULGNES
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaulgnes@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chaulgnes@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.