60574_PLU_20200213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FELIX"


Informations

Nom du document DU_60574
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-FELIX
Maillage 60574 SAINT-FELIX
Source Téléversement
Téléversé le 15/03/2024 à 08:37
Publié le 16/03/2024 à 12:26
Mis à jour le 16/03/2024 à 12:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 60574_PLU_20200213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-35ee74c661f1ed86bb75175dec1df6fd
Producteur Mairie de Saint-Félix

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-FELIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60574
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.2698574,49.3406217,2.3000938,49.3709443]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60574_procedure_20200213.pdf Procédure
60574_rapport_20200213.pdf Rapport
60574_padd_20200213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60574_prescription_surf_05_00_20200213.pdf Emplacement réservé
60574_reglement_20200213.pdf Règlement écrit
60574_reglement_graphique_20200213.pdf Règlement graphique
60574_info_lin_19_01_aep_20200213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
60574_info_lin_19_01_ep_20200213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
60574_info_lin_19_01_notice_20200213.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60574_info_lin_99_00_electrique_20200213.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (electrique)
60574_liste_annexes_20200213.pdf Liste annexes
60574_liste_sup_20200213.pdf Liste sup
60574_plan_sup_20200213.pdf Plan sup
60574_orientations_amenagement_20200213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.