42170_PLU_20190131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERREUX"



Informations

Nom du document DU_42170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERREUX
Maillage 42170 PERREUX
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2021 à 16:29
Publié le 20/04/2021 à 16:18
Mis à jour le 20/04/2021 à 16:18
Statut
Version 5
Nom de l'archive 42170_PLU_20190131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3607fefb31d72b3958d18dcf95d3ca8b
Producteur Mairie de Perreux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERREUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 42170
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/04/2021.
Emprise [4.0888878,46.0018955,4.1966221,46.0775011]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42170_procedure_20190131.pdf Procédure
42170_rapport_20190131.pdf Rapport
42170_padd_20190131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42170_prescription_surf_02_20190131.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
42170_prescription_surf_05_20190131.pdf Emplacement réservé
42170_reglement_20190131.pdf Règlement écrit
42170_reglement_graphique_20190131.pdf Règlement graphique
42170_info_lin_19_20190131.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42170_info_surf_14_20190131.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42170_info_surf_19_1_20190131.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
42170_info_surf_19_2_20190131.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
42170_info_surf_99_20190131.pdf Autre
42170_liste_SUP_20190131.pdf Liste SUP
42170_orientations_amenagement_20190131.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Perreux
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@perreux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@perreux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.