43003_PLU_20230307

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLEGRE"


Informations

Nom du document DU_43003
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLEGRE
Maillage 43003 ALLEGRE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2023 à 09:12
Publié le 27/04/2023 à 16:35
Mis à jour le 27/04/2023 à 16:35
Statut
Version 3
Nom de l'archive 43003_PLU_20230307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-360b0e41a755d42ee0037e92fd0c8586
Producteur Mairie d'Allègre

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLEGRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43003
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.6419771,45.1572059,3.7334017,45.2154032]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43003_procedure_20230307.pdf Procédure
43003_rapport_1_20230307.pdf Partie 1
43003_padd_20230307.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43003_prescription_surf_05_00_1_20230307.pdf Emplacement réservé (1)
43003_reglement_20230307.pdf Règlement écrit
43003_reglement_graphique_1_20230307.pdf Règlement graphique 1
43003_annexes_sanitaires_20230307.pdf Annexes sanitaires
43003_etude_assainissement_20230307.pdf Etude assainissement
43003_info_lin_19_01_1_20230307.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43003_info_lin_19_01_2_20230307.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43003_info_surf_04_00_20230307.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43003_info_surf_16_00_20230307.pdf Site archéologique
43003_info_surf_32_00_20230307.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43003_liste_annexes_20230307.pdf Liste annexes
43003_liste_sup_20230307.pdf Liste sup
43003_reglement_boisement_20230307.pdf Reglement boisement
43003_orientations_amenagement_1_20230307.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Allègre
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.allegre@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.allegre@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.