61405_PLU_20180628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-SUR-ERRE"



Informations

Nom du document DU_61405
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-SUR-ERRE
Maillage 61405 SAINT-HILAIRE-SUR-ERRE
Source Inconnue
Téléversé le 22/03/2019 à 10:55
Publié le 22/03/2019 à 12:47
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 61405_PLU_20180628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-360fe530c9ac4ae48418610bf3ec9023
Producteur Communaute de communes des collines du Perche Normand

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-SUR-ERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.7174008026612542,48.28172094273266,0.7813877604160585,48.34214596324731]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61405_info_surf_06_1_20180628.pdf Info surf 06 1
61405_info_surf_18_1_20180628.pdf Info surf 18 1
61405_info_surf_19_1_20180628.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
61405_info_surf_19_2_20180628.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
61405_liste_sup_20180628.pdf Liste sup
61405_orientations_amenagement_1_20180628.pdf OAP 1
61405_padd_20180628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61405_plan_sup_20180628.pdf Plan sup
61405_prescription_lin_07_1_20180628.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
61405_prescription_lin_07_2_20180628.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
61405_prescription_lin_24_1_20180628.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
61405_prescription_pct_07_1_20180628.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
61405_prescription_pct_16_1_20180628.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
61405_prescription_pct_99_1_20180628.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
61405_prescription_pct_99_2_20180628.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
61405_prescription_surf_01_1_20180628.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
61405_prescription_surf_02_1_20180628.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
61405_prescription_surf_02_2_20180628.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
61405_prescription_surf_02_3_20180628.pdf Prescription surf 02 3
61405_prescription_surf_05_1_20180628.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
61405_prescription_surf_07_1_20180628.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
61405_procedure_20180628.pdf Procédure
61405_rapport_20180628.pdf Rapport
61405_reglement_20180628.pdf Règlement écrit
61405_reglement_graphique_20180628.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communaute de communes des collines du Perche Normand
Téléphone : Aucun
Courriel : attractivite@perchenormand.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dewaillyurbaniste@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.