31237_PLU_20211213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HIS"


Informations

Nom du document DU_31237
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de HIS
Maillage 31237 HIS
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2022 à 11:34
Publié le 06/05/2022 à 09:04
Mis à jour le 06/05/2022 à 09:04
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31237_PLU_20211213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-361d6d5a34f100b9a1b57d0ccbc126d7
Producteur Mairie de His

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31237
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/05/2022.
Emprise [0.949724,43.0490275,0.9860667,43.0784453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31237_procedure_20211213.pdf Procédure
31237_rapport_1_20211213.pdf Partie 1
31237_rapport_2_20211213.pdf Partie 2
31237_padd_20211213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31237_reglement_20211213.pdf Règlement écrit
31237_reglement_graphique_20211213.pdf Règlement graphique
31237_annexes_20211213.pdf Annexes
31237_liste_annexes_20211213.pdf Liste annexes
31237_plan_sup_20211213.pdf Plan sup
31237_orientations_amenagement_20211213.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de His
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedehis@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedehis@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.