12047_CC_20200214

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CAMPAGNAC"



Informations

Nom du document DU_12047
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CAMPAGNAC
Maillage 12047 CAMPAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 05/08/2022 à 15:30
Publié le 05/08/2022 à 15:51
Mis à jour le 05/08/2022 à 15:52
Statut
Version 2
Nom de l'archive 12047_CC_20200214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3651a577c25b300ef055fbe7cec38c95
Producteur Mairie de Campagnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAMPAGNAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 12047
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/08/2022.
Emprise [3.0372724,44.3597875,3.1405102,44.4466637]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/08/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12047_procedure_20200214.pdf Procédure
12047_rapport_20200214.pdf Rapport
12047_liste_SUP_20200214.pdf Liste SUP
12047_liste_annexes_20200214.pdf Liste annexes
12047_plan_AEP_ASSAINISSEMENT_P1_20200214.pdf Plan AEP ASSAINISSEMENT P1
12047_plan_AEP_ASSAINISSEMENT_P2_20200214.pdf Plan AEP ASSAINISSEMENT P2
12047_plan_AEP_ASSAINISSEMENT_P3_20200214.pdf Plan AEP ASSAINISSEMENT P3
12047_plan_CONTRAINTES_P1_20200214.pdf Plan CONTRAINTES P1
12047_plan_CONTRAINTES_P2_20200214.pdf Plan CONTRAINTES P2
12047_plan_CONTRAINTES_P3_20200214.pdf Plan CONTRAINTES P3
12047_plan_SUP_P1_20200214.pdf Plan SUP P1
12047_plan_SUP_P2_20200214.pdf Plan SUP P2
12047_plan_SUP_P3_20200214.pdf Plan SUP P3
12047_zones_N_P1_20200214.pdf Zones N P1
12047_zones_N_P2_20200214.pdf Zones N P2
12047_zones_N_P3_20200214.pdf Zones N P3
12047_zones_U_P4_20200214.pdf Zones U P4
12047_zones_U_P5_20200214.pdf Zones U P5
12047_zones_U_P6_20200214.pdf Zones U P6

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Campagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-mairie@campagnac.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat-mairie@campagnac.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.