10209_PLU_20260212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNY-SUR-BARSE"


Informations

Nom du document DU_10209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUSIGNY-SUR-BARSE
Maillage 10209 LUSIGNY-SUR-BARSE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2026 à 15:04
Publié le 20/03/2026 à 15:17
Mis à jour le 20/03/2026 à 15:17
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 10209_PLU_20260212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-365721fe00880c8bb9cb153a340982b4
Producteur MAIRIE DE LUSIGNY-SUR-BARSE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUSIGNY-SUR-BARSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10209
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2207576,48.2226934,4.3408572,48.2969834]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10209_procedure_20260212.pdf Procédure
10209_rapport_20260212.pdf Rapport
10209_padd_20260212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10209_reglement_20260212.pdf Règlement écrit
10209_reglement_graphique_1_20260212.pdf Règlement graphique 1
10209_reglement_graphique_2_20260212.pdf Règlement graphique 2
10209_reglement_graphique_3_20260212.pdf Règlement graphique 3
10209_info_lin_19_01_20260212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10209_info_lin_19_02_20260212.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
10209_info_surf_04_20260212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10209_info_surf_99_00_1_20260212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
10209_info_surf_99_00_2_20260212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
10209_info_surf_99_00_3_20260212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
10209_info_surf_99_00_4_20260212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
10209_liste_sup_20260212.pdf Liste sup
10209_plan_sup_20260212.pdf Plan sup
10209_OAP_20260212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE LUSIGNY-SUR-BARSE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@lusigny-sur-barse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@troyes-cm.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 10209 LUSIGNY-SUR-BARSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.