60352_PLU_20230309

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LATTAINVILLE"


Informations

Nom du document DU_60352
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LATTAINVILLE
Maillage 60352 LATTAINVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 15/06/2023 à 16:25
Publié le 15/06/2023 à 16:50
Mis à jour le 15/06/2023 à 16:50
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60352_PLU_20230309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-365c9185f05ce4a74b492afd0d7347c9
Producteur Mairie de Lattainville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LATTAINVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60352
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [1.7901591,49.2295944,1.8255787,49.251176]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60352_procedure_20230309.pdf Procédure
60352_rapport_20230309.pdf Rapport
60352_padd_20230309.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60352_reglement_20230309.pdf Règlement écrit
60352_reglement_graphique_0_20230309.pdf Tableau d’assemblage
60352_reglement_graphique_1_20230309.pdf Règlement graphique 1
60352_info_surf_99_00_20230309.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
60352_liste_SUP_20230309.pdf Liste SUP
60352_orientations_amenagement_20230309.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lattainville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lattainville@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : fpraud@vexinthelle.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60352 LATTAINVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.