67394_PLU_20250402

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETSCHWILLER"


Informations

Nom du document DU_67394
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETSCHWILLER
Maillage 67394 RETSCHWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2025 à 14:51
Publié le 09/04/2025 à 15:04
Mis à jour le 09/04/2025 à 15:04
Statut
Version 4
Nom de l'archive 67394_PLU_20250402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-367b738386dd46d1c0dc10f9e1dd1d8f
Producteur mairie de Retschwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RETSCHWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 67394
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.8689603,48.9402436,7.9027223,48.9604606]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
67394_procedure_20250402.pdf Procédure
67394_rapport_20250402.pdf Rapport
67394_padd_20250402.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
67394_prescription_surf_03_00_20250402.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
67394_prescription_surf_05_00_20250402.pdf Emplacement réservé
67394_reglement_20250402.pdf Règlement écrit
67394_reglement_graphique_0_20250402.pdf Tableau d’assemblage
67394_reglement_graphique_1_20250402.pdf Règlement graphique 1
67394_info_lin_19_01_1_20250402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
67394_info_lin_19_01_2_20250402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
67394_info_lin_19_01_3_20250402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
67394_info_lin_19_01_4_20250402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
67394_info_surf_04_00_20250402.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
67394_info_surf_19_01_20250402.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
67394_info_surf_32_00_20250402.pdf Secteur de taxe d'aménagement
67394_liste_des_annexes_20250402.pdf Liste des annexes
67394_liste_sup_20250402.pdf Liste sup
67394_plan_sup_20250402.pdf Plan sup
67394_orientations_amenagement_18_00_20250402.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de Retschwiller
Téléphone : +33 3 88 54 71 90
Courriel : mairie.retschwiller@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : +33 3 88 54 71 90
Courriel : urbanisme@cc-outreforet.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.