200074953_SCOT_20251216

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE SAVERNE PLAINE ET PLATEAU"


Informations

Nom du document scot_200074953
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) PAYS DE SAVERNE PLAINE ET PLATEAU
Maillage scot_200074953 SCOT REGION DE SAVERNE PLAINE ET PLATEAU
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2026 à 14:35
Publié le 06/01/2026 à 14:55
Mis à jour le 06/01/2026 à 15:28
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 200074953_SCOT_20251216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3692e71c36bc5a32ea6066d7256b1d1d
Producteur SM du SCOT de la région de Saverne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT REGION DE SAVERNE PLAINE ET PLATEAU. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200074953
  • -
  • SCOT
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/06/2021. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9406274,48.6403786,7.5877031,49.0502584]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200074953_procedure_20251216.pdf Procédure
200074953_daac_20251216.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
200074953_doo_20251216.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200074953_pas_20251216.pdf Projet d'aménagement stratégique
200074953_annexe_RNT_envaluation_environnementale_20251216.pdf Annexe RNT envaluation environnementale
200074953_consommation_espace_20251216.pdf Analyse de la consommation d'espace
200074953_diagnostic_20251216.pdf Diagnostic
200074953_evaluation_environnementale_20251216.pdf Evaluation environnementale
200074953_justification_choix_20251216.pdf Justification des choix

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SM du SCOT de la région de Saverne
Téléphone : Aucun
Courriel : frederic.terrien@paysdesaverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : frederic.terrien@paysdesaverne.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.