60614_PLU_20080205

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERANS"



Informations

Nom du document DU_60614
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERANS
Maillage 60614 SERANS
Source Inconnue
Téléversé le 08/10/2019 à 11:12
Publié le 08/10/2019 à 19:46
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60614_PLU_20080205
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36997fb794d551975429622f66d7dfae
Producteur Communautré de Communes du Vexin-Thelle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.7970117385925641,49.16449254201601,1.8504305347140153,49.21967339848095]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60614_info_surf_04_20080205.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60614_info_surf_19_eu_1_20080205.pdf Info surf 19 eu 1
60614_info_surf_19_eu_2_20080205.pdf Info surf 19 eu 2
60614_info_surf_19_sanitaire_20080205.pdf Info surf 19 sanitaire
60614_info_surf_99_incendie_20080205.pdf Info surf 99 incendie
60614_liste_iju_20080205.pdf Liste iju
60614_liste_sup_20080205.pdf Liste sup
60614_padd_20080205.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60614_prescription_surf_05_20080205.pdf Emplacement réservé
60614_procedure_20080205.pdf Procédure
60614_rapport_20080205.pdf Rapport
60614_reglement_20080205.pdf Règlement écrit
60614_reglement_graphique_1_20080205.pdf Règlement graphique 1
60614_reglement_graphique_2_20080205.pdf Règlement graphique 2
60614_reglement_graphique_3_20080205.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communautré de Communes du Vexin-Thelle
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : wchapotat@vexinthelle.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.