35214_PLU_20140415

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARCE"


Informations

Nom du document DU_35214
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARCE
Maillage 35214 PARCE
Source Téléversement
Téléversé le 09/09/2025 à 17:52
Publié le 09/09/2025 à 18:10
Mis à jour le 09/09/2025 à 18:10
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35214_PLU_20140415
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36a09f166ab550e0f0b55789b6d623de
Producteur Fougères Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARCE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35214
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2314399,48.245293,-1.1577273,48.3000959]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2014

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35214_procedure_20061010.pdf Procédure
35214_rapport_20061010.pdf Rapport
35214_padd_20061010.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35214_reglement_20140415.pdf Règlement écrit
35214_liste_sup_20061010.pdf Liste sup
35214_orientations_amenagement_20140415.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Fougères Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.