35034_PLU_20250626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOUSSAC"


Informations

Nom du document DU_35034
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BOUSSAC
Maillage 35034 LA BOUSSAC
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2025 à 12:06
Publié le 09/10/2025 à 16:53
Mis à jour le 09/10/2025 à 16:53
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 35034_PLU_20250626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36b5db99af464ceb615e72d388fd9673
Producteur Mairie de La Boussac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BOUSSAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35034
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.6846541,48.4838857,-1.6169476,48.5448714]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35034_procedure_20250626.pdf Procédure
35034_rapport_1_20250626.pdf Partie 1
35034_rapport_2_20250626.pdf Partie 2
35034_padd_20250626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35034_reglement_20250626.pdf Règlement écrit
35034_reglement_graphique_1_20250626.pdf Règlement graphique 1
35034_reglement_graphique_2_20250626.pdf Règlement graphique 2
35034_reglement_graphique_3_20250626.pdf Règlement graphique 3
35034_annexe_ecrite_1.pdf Annexe ecrite
35034_annexe_ecrite_10.pdf Annexe ecrite
35034_annexe_ecrite_11.pdf Annexe ecrite
35034_annexe_ecrite_2.pdf Annexe ecrite
35034_annexe_ecrite_3.pdf Annexe ecrite
35034_annexe_ecrite_4.pdf Annexe ecrite
35034_annexe_ecrite_5.pdf Annexe ecrite
35034_annexe_ecrite_6.pdf Annexe ecrite
35034_annexe_ecrite_7.pdf Annexe ecrite
35034_annexe_ecrite_8.pdf Annexe ecrite
35034_annexe_ecrite_9.pdf Annexe ecrite
35034_liste_annexes.pdf Liste
35034_liste_sup.pdf Liste
35034_plan_sup.pdf Plan
35034_oap_20250626.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de La Boussac
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laboussac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@laboussac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.