68270_PLU_20170710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RICHWILLER"



Informations

Nom du document DU_68270
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de RICHWILLER
Maillage 68270 RICHWILLER
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2022 à 13:37
Publié le 08/02/2022 à 14:05
Mis à jour le 08/02/2022 à 14:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68270_PLU_20170710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36ba0d280ef3cd92a410478cb883853d
Producteur Mairie de Richwiller

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RICHWILLER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68270
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/02/2022.
Emprise [7.2521928,47.7763538,7.3102466,47.7923238]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68270_procedure_20170710.pdf Procédure
68270_rapport_1_20121227.pdf Partie 1
68270_rapport_2_20121227.pdf Partie 2
68270_rapport_3_20170710.pdf Partie 3
68270_padd_20170710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68270_reglement_20170710.pdf Règlement écrit
68270_reglement_graphique_20170710.pdf Règlement graphique
68270_info_lin_19_aep_20170710.pdf Info lin 19 aep
68270_info_lin_19_ass_20170710.pdf Info lin 19 ass
68270_info_surf_14_20170710.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
68270_plan_sup_20170710.pdf Plan sup
68270_orientations_amenagement_1_20170710.pdf OAP 1
68270_orientations_amenagement_2_20170710.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Richwiller
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@richwiller.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune@richwiller.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.