85291_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORIGNY"


Informations

Nom du document DU_85291
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THORIGNY
Maillage 85291 THORIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 13/02/2026 à 17:21
Publié le 18/02/2026 à 08:18
Mis à jour le 18/02/2026 à 08:18
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 85291_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-36dac29d83c958f5560292ab996ae97a
Producteur Mairie de Thorigny
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THORIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85291
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.2941537,46.5828942,-1.1938853,46.6472314]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85291_procedure_20250930.pdf Procédure
85291_rapport_20250930.pdf Rapport
85291_padd_20250930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85291_reglement_20250930.pdf Règlement écrit
85291_reglement_graphique_1_20250930.pdf Règlement graphique 1
85291_reglement_graphique_2_20250930.pdf Règlement graphique 2
85291_avis_eval_env_20250930.pdf Avis eval env
85291_avis_ppa_20250930.pdf Avis ppa
85291_eval_env_1_20250930.pdf Eval env 1
85291_eval_env_2_20250930.pdf Eval env 2
85291_info_surf_04_00_20250930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85291_liste_annexes_20250930.pdf Liste annexes
85291_liste_sup_20250930.pdf Liste sup
85291_plan_reseau_1_20250930.pdf Plan reseau 1
85291_plan_reseau_2_20250930.pdf Plan reseau 2
85291_OAP_20250930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Thorigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.accueil@thorigny-vendee.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Thorigny
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.accueil@thorigny-vendee.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85291 THORIGNY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.