88209_PLU_20241031

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOLBEY"


Informations

Nom du document DU_88209
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GOLBEY
Maillage 88209 GOLBEY
Source Téléversement
Téléversé le 13/12/2024 à 17:35
Publié le 15/12/2024 à 16:18
Mis à jour le 15/12/2024 à 16:18
Statut
Version 3
Nom de l'archive 88209_PLU_20241031
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36dbe4a40ab43bf27556e222a0133db0
Producteur Eolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GOLBEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88209
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.4007848,48.1772481,6.450527,48.2201097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88209_procedure_20200618.pdf Procédure
88209_procedure_20210930.pdf Procédure
88209_procedure_20241031.pdf Procédure
88209_rapport_1_20200618.pdf Partie 1
88209_rapport_2_20210930.pdf Partie 2
88209_rapport_3_20241031.pdf Partie 3
88209_padd_20200618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88209_padd_20241031.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88209_prescription_surf_05_01_20241031.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
88209_reglement_20200618.pdf Règlement écrit
88209_reglement_20210930.pdf Règlement écrit
88209_reglement_20241031.pdf Règlement écrit
88209_reglement_graphique_1_20200618.pdf Règlement graphique 1
88209_reglement_graphique_2_20200618.pdf Règlement graphique 2
88209_reglement_graphique_2_20210930.pdf Règlement graphique 2
88209_reglement_graphique_3_20241031.pdf Règlement graphique 3
88209_info_surf_02_00_20241031.pdf Zone d'aménagement concerté
88209_info_surf_19_01_20241031.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
88209_info_surf_99_00_1_20241031.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
88209_info_surf_99_00_2_20241031.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
88209_info_surf_99_00_3_20241031.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
88209_sup_20241031.pdf Sup
88209_orientations_amenagement_18_02_20241031.pdf OAP 18 02
88209_orientations_amenagement_1_20200618.pdf OAP 1
88209_orientations_amenagement_2_20241031.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Eolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.treiber@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.