28371_PLU_20220920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSAY"


Informations

Nom du document DU_28371
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUSSAY
Maillage 28371 SAUSSAY
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2023 à 11:33
Publié le 17/03/2023 à 11:52
Mis à jour le 17/03/2023 à 11:52
Statut
Version 1
Nom de l'archive 28371_PLU_20220920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36e2d384936249e6c898955bb0976c2b
Producteur Mairie de Saussay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUSSAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28371
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3897479,48.8391074,1.4304275,48.8615446]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28371_procedure_20220920.pdf Procédure
28371_rapport_1_20220920.pdf Partie 1
28371_rapport_2_20220920.pdf Partie 2
28371_padd_20220920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28371_prescription_pct_07_01_20220920.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
28371_reglement_20220920.pdf Règlement écrit
28371_reglement_graphique_1_20220920.pdf Règlement graphique 1
28371_reglement_graphique_2_20220920.pdf Règlement graphique 2
28371_liste_sup_20220920.pdf Liste sup
28371_orientations_amenagement_20220920.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saussay
Téléphone : Aucun
Courriel : communedesaussay@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedesaussay@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 28371 SAUSSAY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.