84014_PLU_20260702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-DE-PERTUIS"


Informations

Nom du document DU_84014
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEAUMONT-DE-PERTUIS
Maillage 84014 BEAUMONT-DE-PERTUIS
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2026 à 08:02
Publié le 10/07/2026 à 09:05
Mis à jour le 10/07/2026 à 09:05
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 9
Nom de l'archive 84014_PLU_20260702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-36ec726e579925af50fa69576da07896
Producteur Mairie de Beaumont-de-Pertuis
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEAUMONT-DE-PERTUIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84014
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [5.6383058,43.6899393,5.7578972,43.7843445]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
84014_procedure_20260702.pdf Procédure
84014_rapport_1_20260702.pdf Partie 1
84014_rapport_2_20260702.pdf Partie 2
84014_rapport_3_20260702.pdf Partie 3
84014_rapport_4_20260702.pdf Partie 4
84014_padd_20260702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84014_reglement_20260702.pdf Règlement écrit
84014_reglement_graphique_1_20260702.pdf Règlement graphique 1
84014_reglement_graphique_20260702.pdf Règlement graphique
84014_reglement_graphique_2_20260702.pdf Règlement graphique 2
84014_annexes_sanitaires_20260702.pdf Annexes sanitaires
84014_info_surf_08_1_20260702.pdf Info surf 08 1
84014_info_surf_14_1_20260702.pdf Info surf 14 1
84014_info_surf_32_1_20260702.pdf Info surf 32 1
84014_info_surf_99_1_20260702.pdf autre relevant de la loi littoral
84014_page_garde_1_20260702.pdf Page garde 1
84014_page_garde_20260702.pdf Page garde
84014_sup_20260702.pdf Sup
84014_orientations_amenagement_1_20260702.pdf OAP 1
84014_orientations_amenagement_2_20260702.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Beaumont-de-Pertuis
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.bdp84@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Beaumont-de-Pertuis
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.bdp84@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.