05128_PLU_20250127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-D'EMBRUN"



Informations

Nom du document DU_05128
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-D'EMBRUN
Maillage 05128 SAINT-ANDRE-D'EMBRUN
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2025 à 17:51
Publié le 28/02/2025 à 18:02
Mis à jour le 28/02/2025 à 18:02
Statut
Version 3
Nom de l'archive 05128_PLU_20250127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36fb41e0e2ad89ff9410d1eab088a9ac
Producteur Mairie de Saint-André-d'Embrun

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-D'EMBRUN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05128
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5132059,44.5588482,6.6457707,44.6315821]
Informations spatiales Echelle: 1 / 13000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05128_procedure_20250127.pdf Procédure
05128_rapport_1_20250127.pdf Partie 1
05128_rapport_2_20250127.pdf Partie 2
05128_padd_20250127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05128_reglement_20250127.pdf Règlement écrit
05128_reglement_graphique_1_20250127.pdf Règlement graphique 1
05128_reglement_graphique_2_20250127.pdf Règlement graphique 2
05128_reglement_graphique_3_20250127.pdf Règlement graphique 3
05128_digues_20250127.pdf Digues
05128_icpe_20250127.pdf Icpe
05128_plomb_20250127.pdf Plomb
05128_prescriptions_sdis_20250127.pdf Prescriptions sdis
05128_radon_20250127.pdf Radon
05128_schema_directeur_alimentation_eau_potable_20250127.pdf Schema directeur alimentation eau potable
05128_schema_directeur_assainissement_20250127.pdf Schema directeur assainissement
05128_servitude_utilite_publique_20250127.pdf Servitude utilite publique
05128_servitude_utilite_publique_plan_20250127.pdf Servitude utilite publique plan
05128_site_archeologique_20250127.pdf Site archeologique
05128_sommaire_annexe_20250127.pdf Sommaire annexe
05128_orientations_amenagement_20250127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-André-d'Embrun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.urba@saintandredembrun.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.urba@saintandredembrun.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.