73202_PLU_20151109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLANCHERINE"


Informations

Nom du document DU_73202
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLANCHERINE
Maillage 73202 PLANCHERINE
Source Inconnue
Téléversé le 09/06/2017 à 22:08
Publié le 17/06/2017 à 22:06
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 73202_PLU_20151109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-36fe20bd41f400470902542156c33865
Producteur Mairie de Plancherine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLANCHERINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [6.257895090994628,45.659460922544376,6.3293175670583475,45.693367596509106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73202_natura2000_20151109.pdf Natura2000
73202_orientations_amenagement_20151109.pdf OAP
73202_padd_20151109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73202_prescription_surf_05_20151109.pdf Emplacement réservé
73202_rapport_20151109.pdf Rapport
73202_reglement_20151109.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Plancherine
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plancherine@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.plancherine@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.