01303_PLU_20260407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONCIN"


Informations

Nom du document DU_01303
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONCIN
Maillage 01303 PONCIN
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2026 à 09:41
Publié le 07/05/2026 à 15:44
Mis à jour le 07/05/2026 à 15:44
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01303_PLU_20260407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-370198090e5ea44483862bd93e3e716a
Producteur Mairie de Poncin
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONCIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01303
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3823992,46.0585191,5.4429333,46.1247564]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01303_procedure_20260407.pdf Procédure
01303_rapport_1_20260407.pdf Partie 1
01303_rapport_2_20260407.pdf Partie 2
01303_rapport_3_20260407.pdf Partie 3
01303_rapport_4_20260407.pdf Partie 4
01303_rapport_5_20260407.pdf Partie 5
01303_padd_20260407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01303_prescription_surf_05_20260407.pdf Emplacement réservé
01303_prescription_surf_07_20260407.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
01303_prescription_surf_17_20260407.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone U et AU
01303_reglement_20260407.pdf Règlement écrit
01303_reglement_graphique_1_20260407.pdf Règlement graphique 1
01303_reglement_graphique_2_20260407.pdf Règlement graphique 2
01303_annexes_ppri_20260407.pdf Annexes ppri
01303_annexes_sanitaires_20260407.pdf Annexes sanitaires
01303_annexes_sup_autres_20260407.pdf Annexes sup autres
01303_liste_lotissements_20260407.pdf Liste lotissements
01303_liste_sup_20260407.pdf Liste sup
01303_nuancier_20260407.pdf Nuancier
01303_plan_sup_20260407.pdf Plan sup
01303_orientations_amenagement_20260407.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Poncin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@poncin.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Poncin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@poncin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.