04160_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REILLANNE"


Informations

Nom du document DU_04160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REILLANNE
Maillage 04160 REILLANNE
Source Téléversement
Téléversé le 31/10/2024 à 15:26
Publié le 31/10/2024 à 16:04
Mis à jour le 31/10/2024 à 16:04
Statut
Version 1
Nom de l'archive 04160_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-370313f7fcdefd93ece7df03943e5585
Producteur Mairie de Reillanne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REILLANNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04160
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.6097535,43.8507449,5.7027368,43.925961]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04160_procedure_20240926.pdf Procédure
04160_rapport_20240926.pdf Rapport
04160_padd_20120301.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04160_prescription_surf_05_20240926.pdf Emplacement réservé
04160_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
04160_reglement_graphique_20240926.pdf Règlement graphique
04160_info_lin_19_aep_20120301.pdf Info lin 19 aep
04160_info_surf_20130220.pdf Info surf
04160_liste_SUP_20120301.pdf Liste SUP
04160_orientations_amenagement_1_20240926.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Reillanne
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@reillanne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@reillanne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 04160 REILLANNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.