51559_PLU_20100317

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUIPPES"



Informations

Nom du document DU_51559
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SUIPPES
Maillage 51559 SUIPPES
Source Inconnue
Téléversé le 22/11/2018 à 16:41
Publié le 22/11/2018 à 17:17
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51559_PLU_20100317
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-370b2651ab659ffdf26afd1fcc418067
Producteur Communauté de Communes de la Région de Suippes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SUIPPES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.460912517415853,49.08615520005355,4.59655150678112,49.16342497245383]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51559_annexes_sanitaires_20061206.pdf Annexes sanitaires
51559_arrete_prefectoral_20061206.pdf Arrete prefectoral
51559_liste_servitude_20061206.pdf Liste servitude
51559_orientations_amenagement_1_20061206.pdf OAP 1
51559_orientations_amenagement_1_20100317.pdf OAP 1
51559_padd_20061206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51559_prescription_surf_05_1_20061206.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51559_prescription_surf_05_1_20100317.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51559_rapport_20061206.pdf Rapport
51559_recueil_servitude_20061206.pdf Recueil servitude
51559_reglement_20061206.pdf Règlement écrit
51559_reglement_20100317.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes de la Région de Suippes
Téléphone : Aucun
Courriel : g.sarnelli@cc-regiondesuippes.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : g.sarnelli@cc-regiondesuippes.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.