51002_PLU_20180221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'ABLOIS"



Informations

Nom du document DU_51002
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARTIN-D'ABLOIS
Maillage 51002 SAINT-MARTIN-D'ABLOIS
Source Téléversement
Téléversé le 02/10/2020 à 14:38
Publié le 15/10/2020 à 14:51
Mis à jour le 15/10/2020 à 14:51
Statut
Version 1
Nom de l'archive 51002_PLU_20180221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-370b7c06fef7f3e4b7340f91b43a266c
Producteur Mairie de Saint Martin d'Ablois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-D'ABLOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/10/2020.
Emprise [3.8046527,48.9868817,3.8878065,49.0397675]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/10/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51002_procedure_20180221.pdf Procédure
51002_rapport_20180221.pdf Rapport
51002_padd_20180221.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51002_prescription_surf_05_00_20180221.pdf Emplacement réservé
51002_reglement_20180221.pdf Règlement écrit
51002_reglement_graphique_1_20180221.pdf Règlement graphique 1
51002_reglement_graphique_2_20180221.pdf Règlement graphique 2
51002_info_surf_19_01_as_20180221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (as)
51002_info_surf_19_01_dechets_20180221.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (dechets)
51002_info_surf_37_00_20180221.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
51002_liste_sup_20180221.pdf Liste sup
51002_plan_sup_20180221.pdf Plan sup
51002_orientations_amenagement_20180221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Martin d'Ablois
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestmartindablois@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig.urbanisme@auddice.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.