92051_PLU_20260630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-SUR-SEINE"



Informations

Nom du document DU_92051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-SUR-SEINE
Maillage 92051 NEUILLY-SUR-SEINE
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2026 à 10:11
Publié le 17/07/2026 à 11:34
Mis à jour le 17/07/2026 à 11:34
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 8
Nom de l'archive 92051_PLU_20260630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-371062839c5454a4c882393ec20337ad
Producteur Mairie de Neuilly sur Seine
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLY-SUR-SEINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 92051
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.2456222,48.8740808,2.2845736,48.898364]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
92051_procedure_20260630.pdf Fichier de suivi de la procédure
92051_rapport_1_20260630.pdf Rapport de présentation de l'élaboration
92051_rapport_2_20260630.pdf Notice de présentation de la MS6
92051_padd_20260630.pdf Plan d'aménagement et de développement durables
92051_prescription_pct_07_00_20260630.pdf Liste des éléments à protéger au titre du L123-1-5,7eme du code de l'urbanisme
92051_prescription_surf_05_00_20260630.pdf Liste des emplacements réservés
92051_prescription_surf_07_00_20260630.pdf Liste des éléments à protéger au titre du L123-1-5,7eme du code de l'urbanisme
92051_reglement_20260630.pdf Règlement écrit
92051_reglement_graphique_20260630.pdf Règlement graphique
92051_annexes_20260630.pdf Dossier des annexes
92051_avisppa_MS6_20260630.pdf Evolutions suite aux avis PPA et à la mise à disposition au public de la MS6
92051_liste_sup_20260630.pdf Liste des servitudes d'utilité publiques
92051_sommaire_20260630.pdf Sommaire du dossier de PLU de 2013
92051_orientations_amenagement_18_00_20260630.pdf Cahier des orientations d'aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neuilly sur Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-neuillysurseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Neuilly sur Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-neuillysurseine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.