16136_PLU_20240822

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FAYE"



Informations

Nom du document DU_16136
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FAYE
Maillage 16136 LA FAYE
Source Téléversement
Téléversé le 01/10/2024 à 16:35
Publié le 04/10/2024 à 12:33
Mis à jour le 04/10/2024 à 12:33
Statut
Version 2
Nom de l'archive 16136_PLU_20240822
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3716e87fefa7af3c51f3bda6b38132cf
Producteur Communauté de Communes Val de Charente

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FAYE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 16136
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.118665,45.9928557,0.203353,46.0507675]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16136_procedure_20240822.pdf Procédure
16136_rapport_1_20170512.pdf Partie 1
16136_rapport_2_20170512.pdf Partie 2
16136_padd_20170512.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
16136_reglement_20170512.pdf Règlement écrit
16136_reglement_graphique_20170512.pdf Règlement graphique
16000_info_surf_14_01_20150309.pdf Info surf 14 01
16000_info_surf_14_05_20150716.pdf Info surf 14 05
16000_prescription_surf_15_00_19770804.pdf Règles d’implantation des constructions
16136_liste_annexes_20240822.pdf Liste annexes
16136_liste_sup_20240822.pdf Liste sup
16136_plan_aep_20170512.pdf Plan aep
16136_plan_aptitude_sols_20170512.pdf Plan aptitude sols
16136_plan_ass_collectif_20170512.pdf Plan ass collectif
16136_plan_sdis_20170512.pdf Plan sdis
16136_plan_sup_20240822.pdf Plan sup
16136_tableau_sdis_20170512.pdf Tableau sdis
16136_orientations_amenagement_20170512.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Val de Charente
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.gpu@ccvaldecharente.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.gpu@ccvaldecharente.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.