200023901_scot

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE"


Informations

Nom du document scot_200023901
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE
Maillage scot_200023901 SCOT DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE
Source Inconnue
Téléversé le 13/10/2017 à 15:16
Publié le 13/10/2017 à 15:55
Mis à jour le 13/02/2018 à 18:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200023901_scot
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-371ec29ed015660ebc2e9f3bc27dde99
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Schéma de cohérence territoriale approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de SCOT DE LA BRESSE BOURGUIGNONNE. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [4.90884630420137,46.4452048880153,5.46513860483313,46.9888554973089]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200023901_doo_20170626.pdf Document d'orientation et d'objectifs
200023901_padd_20170626.pdf Projet d'aménagement et de développement durable
200023901_rapport_20170626.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.