60643_PLU_20241210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRICOT"


Informations

Nom du document DU_60643
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TRICOT
Maillage 60643 TRICOT
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2024 à 15:08
Publié le 12/12/2024 à 17:15
Mis à jour le 12/12/2024 à 17:15
Statut
Version 5
Nom de l'archive 60643_PLU_20241210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37235ed4fc0737c0cc39bc98fed846a8
Producteur Mairie de Tricot

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TRICOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 60643
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5517134,49.5435841,2.614343,49.5819723]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/12/2024
Date de publication : 10/12/2024
Date de révision : 12/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60643_procedure_20241210.pdf Procédure
60643_rapport_20241210.pdf Rapport
60643_padd_20241210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60643_prescription_surf_05_20241210.pdf Emplacement réservé
60643_reglement_20241210.pdf Règlement écrit
60643_reglement_graphique_20241210.pdf Règlement graphique
60643_annexes_sanitaires_20241210.pdf Annexes sanitaires
60643_avis_PPA_20241210.pdf Avis PPA
60643_enquete_publique_20241210.pdf Enquete publique
60643_info_surf_04_20241210.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
60643_info_surf_21_20241210.pdf Projet de PPRN et PPRM
60643_liste_iju_20241210.pdf Liste iju
60643_liste_sup_20241210.pdf Liste sup
60643_pg_MS1_20241210.pdf Pg MS1
60643_sommaire_20241210.pdf Sommaire
60643_sommaire_MS1_20241210.pdf Sommaire MS1
60643_orientations_amenagement_18_20241210.pdf OAP 18

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Tricot
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tricot@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.tricot@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.