04006_PLU_20250408

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLOS"


Informations

Nom du document DU_04006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLOS
Maillage 04006 ALLOS
Source Téléversement
Téléversé le 22/05/2025 à 13:59
Publié le 22/05/2025 à 14:16
Mis à jour le 22/05/2025 à 14:16
Statut
Version 3
Nom de l'archive 04006_PLU_20250408
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37282933c103a058010311a5ff6a90f6
Producteur Mairie d'Allos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALLOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04006
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.5321448,44.2146673,6.7275286,44.3233635]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04006_procedure_20250408.pdf Procédure
04006_rapport_20250408.pdf Rapport
04006_padd_20250408.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04006_prescription_surf_05_01_20250408.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
04006_prescription_surf_07_01_20250408.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
04006_prescription_surf_16_00_20250408.pdf Constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs en zone A ou N
04006_reglement_20250408.pdf Règlement écrit
04006_reglement_graphique_1_20250408.pdf Règlement graphique 1
04006_reglement_graphique_2_20250408.pdf Règlement graphique 2
04006_reglement_graphique_3_20250408.pdf Règlement graphique 3
04006_annexes_diverses_20250408.pdf Annexes diverses
04006_annexes_sanitaires_20250408.pdf Annexes sanitaires
04006_ppr_20250408.pdf Ppr
04006_sup_20250408.pdf Sup
04006_orientations_amenagement_20250408.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Allos
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-allos.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-allos.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.