06134_PLU_20230725

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERANON"


Informations

Nom du document DU_06134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERANON
Maillage 06134 SERANON
Source Téléversement
Téléversé le 31/07/2023 à 10:58
Publié le 31/07/2023 à 11:20
Mis à jour le 31/07/2023 à 11:20
Statut
Version 2
Nom de l'archive 06134_PLU_20230725
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-373eeb9b9dc7aae465c5a938ae3d719d
Producteur Commune de Séranon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERANON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 06134
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.6351869,43.7404082,6.7426504,43.7906742]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06134_procedure_20230725.pdf Procédure
06134_rapport_20230725.pdf Rapport
06134_padd_20230725.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06134_prescription_surf_05_01_20230725.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
06134_prescription_surf_08_00_20230725.pdf Terrain cultivé ou non bâti à protéger en zone urbaine
06134_reglement_20230725.pdf Règlement écrit
06134_reglement_graphique_1_20230725.pdf Règlement graphique 1
06134_reglement_graphique_2_20230725.pdf Règlement graphique 2
06134_liste_SUP_20230725.pdf Liste SUP
06134_plan_SUP_20230725.pdf Plan SUP
06134_orientations_amenagement_1_20230725.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Séranon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairiedeseranon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@mairiedeseranon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.