10276_CC_20190204

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PAISY-COSDON"



Informations

Nom du document DU_10276
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PAISY-COSDON
Maillage 10276 PAISY-COSDON
Source Inconnue
Téléversé le 18/07/2019 à 14:48
Publié le 19/07/2019 à 14:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 10276_CC_20190204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-373f8a7331bc612d52e44191e3863992
Producteur Commune de Paisy-Cosdon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAISY-COSDON. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.6674828630056546,48.173811991735576,3.7335003648945833,48.2593994528515]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10276_argiles_20190204.pdf Argiles
10276_assainissement_20190204.pdf Assainissement
10276_captage_20190204.pdf Captage
10276_liste_SUP_20190204.pdf Liste SUP
10276_plan_SUP_20190204.pdf Plan SUP
10276_procedure_20190204.pdf Procédure
10276_rapport_20190204.pdf Rapport
10276_zonage_20190204.pdf Zonage
10276_zonage_2_20190204.pdf Zonage 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Paisy-Cosdon
Téléphone : Aucun
Courriel : paisy.cosdon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : paisy.cosdon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.