91240_PLU_20200306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LA-RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_91240
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FONTAINE-LA-RIVIERE
Maillage 91240 FONTAINE-LA-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2023 à 12:18
Publié le 23/05/2023 à 14:55
Mis à jour le 23/05/2023 à 14:55
Statut
Version 5
Nom de l'archive 91240_PLU_20200306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-375852fa20271605173808e652d4e6e9
Producteur Commune de FONTAINE-LA-RIVIERE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTAINE-LA-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91240
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1450145,48.3484928,2.1875004,48.369791]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91240_procedure_20200306.pdf Procédure
91240_rapport_20200306.pdf Rapport
91240_padd_20200306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91240_reglement_20200306.pdf Règlement écrit
91240_reglement_graphique_20200306.pdf Règlement graphique
91240_info_surf_03_00_20200306.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91240_info_surf_12_00_20200306.pdf Périmètre de sursis à statuer
91240_info_surf_14_20200306.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
91240_info_surf_16_00_20200306.pdf Site archéologique
91240_liste_sup_20200306.pdf Liste sup
91240_plan_sup_20200306.pdf Plan sup
91240_orientations_amenagement_1_20200306.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de FONTAINE-LA-RIVIERE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedefontaine@free.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedefontaine@free.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.