25566_PLU_20170927

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TOUR-DE-SCAY"



Informations

Nom du document DU_25566
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA TOUR-DE-SCAY
Maillage 25566 LA TOUR-DE-SCAY
Source Inconnue
Téléversé le 09/02/2018 à 16:38
Publié le 09/02/2018 à 19:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25566_PLU_20170927
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3758d22100c4a325e899a6034a6d7225
Producteur Mairie de la Tour de Sçay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA TOUR-DE-SCAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [6.200204193878958,47.36347311357222,6.246797125816,47.406701726564215]
Informations spatiales Echelle: 1 / 1000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 27/09/2017
Date de publication : 09/11/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusio OTHER
http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25566_160415_AP_dispense_20170927.pdf 160415 AP dispense
25566_1971_arrete_RB_20170927.pdf 1971 arrete RB
25566_PADD_20170927.pdf PADD
25566_Reseau_EP_20170927.pdf Reseau EP
25566_attestation_Blafond_1_08_2016_20170927.pdf Attestation Blafond 1 08 2016
25566_orientations_amenagement_1_20170927.pdf OAP 1
25566_orientations_amenagement_2_20170927.pdf OAP 2
25566_orientations_amenagement_3_20170927.pdf OAP 3
25566_rapport_20170927.pdf Rapport
25566_reglement_20170927.pdf Règlement écrit
25566_reglement_de_collecte_20170927.pdf Reglement de collecte
25666_Tour_A4P_20170927.pdf Tour A4P
25666_ZONAGE_ASSAINISSEMENT_20170927.pdf ZONAGE ASSAINISSEMENT

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de la Tour de Sçay
Téléphone : 0381861373
Courriel : mairie.tourdescay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : None


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.