43148_PLU_20231124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAULHAGUET"


Informations

Nom du document DU_43148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAULHAGUET
Maillage 43148 PAULHAGUET
Source Téléversement
Téléversé le 20/12/2023 à 11:38
Publié le 20/12/2023 à 16:42
Mis à jour le 20/12/2023 à 16:42
Statut
Version 3
Nom de l'archive 43148_PLU_20231124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-375ad9cf96662439ee2e452d5d1ad499
Producteur Mairie de Paulhaguet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAULHAGUET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43148
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4870573,45.1891295,3.5438484,45.2424637]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43148_procedure_20231124.pdf Procédure
43148_rapport_20231124.pdf Rapport
43148_padd_20231124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43148_reglement_20231124.pdf Règlement écrit
43148_reglement_graphique_1_20231124.pdf Règlement graphique 1
43148_reglement_graphique_2_20231124.pdf Règlement graphique 2
43148_info_surf_04_00_20231124.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43148_info_surf_19_01_1_20231124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43148_info_surf_19_01_2_20231124.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43148_info_surf_21_00_20231124.pdf Projet de plan de prévention des risques
43148_info_surf_99_00_20231124.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
43148_liste_annexes_20231124.pdf Liste annexes
43148_liste_sup_20231124.pdf Liste sup
43148_plan_sup_20231124.pdf Plan sup
43148_orientations_amenagement_20231124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Paulhaguet
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiepaulhaguet@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiepaulhaguet@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.