16212_PLU_20240806

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSIGNAC"


Informations

Nom du document DU_16212
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSIGNAC
Maillage 16212 MASSIGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 06/05/2025 à 10:45
Publié le 06/05/2025 à 11:06
Mis à jour le 06/05/2025 à 11:06
Statut
Version 3
Nom de l'archive 16212_PLU_20240806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3784e963a2d2a7a5bd53c660894b24c3
Producteur Communauté de communes Charente Limousine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MASSIGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 16212
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.5989741,45.7477625,0.7073313,45.8131973]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
16212_procedure_20240806.pdf Procédure
16212_rapport_20120621.pdf Rapport
16212_padd_20130621.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
16212_reglement_20130621.pdf Règlement écrit
16212_reglement_graphique_20130621.pdf Règlement graphique
16212_liste_annexes_20240806.pdf Liste annexes
16212_liste_sup_20240806.pdf Liste sup
16212_note_technique_sanitaire_20130621.pdf Note technique sanitaire
16212_plan_reseau_AEP_20130621.pdf Plan reseau AEP
16212_plan_reseau_assainissement_20130621.pdf Plan reseau assainissement
16212_plan_sup_20240806.pdf Plan sup
16212_plan_zonage_assainissement_20130621.pdf Plan zonage assainissement
16212_rapport_revision_zonage_assainissement_20130621.pdf Rapport revision zonage assainissement
16212_orientations_amenagement_1_20130621.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Charente Limousine
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.cccl@charente-limousine.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 16212 MASSIGNAC depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.