57102_PLU_20220117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSE"



Informations

Nom du document DU_57102
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUSSE
Maillage 57102 BOUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2024 à 16:43
Publié le 22/04/2024 à 09:35
Mis à jour le 22/04/2024 à 09:35
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57102_PLU_20220117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-379517beb0b01f842b2b51c027c5bf5f
Producteur ESTERR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUSSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57102
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.1800599,49.2588285,6.2304007,49.2920633]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57102_procedure_20220117.pdf Procédure
57102_rapport_20090924.pdf Rapport
57102_rapport_20120809.pdf Rapport
57102_padd_20080903.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57102_reglement_20220117.pdf Règlement écrit
57102_reglement_graphique_20220117.pdf Règlement graphique
57102_liste_sup_20220117.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.