31541_PLU_20180320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEILH"


Informations

Nom du document DU_31541
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEILH
Maillage 31541 SEILH
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2022 à 15:56
Publié le 15/12/2022 à 16:13
Mis à jour le 15/12/2022 à 16:13
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31541_PLU_20180320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37d4de9a052e29eec502ae8c4af1f907
Producteur Toulouse Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEILH. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31541
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3389869,43.6710672,1.375524,43.7129341]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31541_procedure_20180320.pdf Procédure
31541_rapport_20180320.pdf Rapport
31541_PADD_20180320.pdf PADD
31541_reglement_20180320.pdf Règlement écrit
31541_reglement_graphique_20180320.pdf Règlement graphique
31541_annexes_L111_1_4_20180320.pdf Annexes L111 1 4
31541_annexes_SUP_Liste_20180320.pdf Annexes SUP Liste
31541_annexes_SUP_Plan_20180320.pdf Annexes SUP Plan
31541_annexes_dechets_20180320.pdf Annexes dechets

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Toulouse Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : philippe.lavabre@toulouse-metropole.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.