74211_PLU_20230202
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERS-JUSSY"
Informations
Nom du document | DU_74211 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERS-JUSSY |
Maillage | 74211 PERS-JUSSY |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 11/04/2023 à 15:27 |
Publié le | 11/04/2023 à 16:00 |
Mis à jour le | 11/04/2023 à 16:00 |
Statut | |
Version | 6 |
Nom de l'archive | 74211_PLU_20230202 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-37f111f127898daa67c52fbcc3a17168 |
Producteur | Commune |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERS-JUSSY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
|
Thème(s) INSPIRE |
|
Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur. |
Emprise | [6.2251263,46.0745123,6.302683,46.1266769] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
07/04/2023
Date de publication : 07/04/2023 Date de révision : 11/04/2023 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-de-pers-jussy@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie-de-pers-jussy@wanadoo.fr |
Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74211 PERS-JUSSY depuis
la page territoire.
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.