34191_PLU_20240129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAILHES"


Informations

Nom du document DU_34191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PAILHES
Maillage 34191 PAILHES
Source Téléversement
Téléversé le 20/02/2024 à 08:23
Publié le 20/02/2024 à 08:39
Mis à jour le 20/02/2024 à 08:39
Statut
Version 4
Nom de l'archive 34191_PLU_20240129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-37fb9735b709f11bfebc93b2cbd548ed
Producteur Urban Projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAILHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34191
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.1620612,43.4184615,3.2053212,43.4557385]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34191_procedure_20240129.pdf Procédure
34191_rapport_1_20240129.pdf Partie 1
34191_rapport_2_20240129.pdf Partie 2
34191_padd_20240129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34191_prescription_surf_01_00_20240129.pdf Espace boisé classé
34191_prescription_surf_05_00_20240129.pdf Emplacement réservé
34191_reglement_20240129.pdf Règlement écrit
34191_reglement_graphique_1_20240129.pdf Règlement graphique 1
34191_reglement_graphique_2_20240129.pdf Règlement graphique 2
34191_info_surf_04_00_20240129.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
34191_info_surf_16_00_20240129.pdf Site archéologique
34191_info_surf_17_00_20240129.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34191_info_surf_19_00_20240129.pdf Info surf 19 00
34191_info_surf_21_00_1_20240129.pdf Projet de plan de prévention des risques (1)
34191_info_surf_21_00_2_20240129.pdf Projet de plan de prévention des risques (2)
34191_info_surf_30_00_20240129.pdf Périmètre projet urbain partenarial
34191_info_surf_42_01_20240129.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
34191_info_surf_42_02_20240129.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
34191_info_surf_99_00_1_20240129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34191_info_surf_99_00_2_20240129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34191_info_surf_99_00_3_20240129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34191_info_surf_99_00_4_20240129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34191_info_surf_99_00_5_20240129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34191_info_surf_99_00_6_20240129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
34191_info_surf_99_00_7_20240129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
34191_info_surf_99_00_8_20240129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
34191_info_surf_99_00_9_20240129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
34191_liste_sup_20240129.pdf Liste sup
34191_plan_annexes_20240129.pdf Plan annexes
34191_plan_sup_20240129.pdf Plan sup
34191_orientations_amenagement_20240129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.