90076_PLU_20200228

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEROUSE"



Informations

Nom du document DU_90076
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PEROUSE
Maillage 90076 PEROUSE
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2023 à 16:02
Publié le 08/06/2023 à 16:38
Mis à jour le 08/06/2023 à 16:38
Statut
Version 2
Nom de l'archive 90076_PLU_20200228
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-38048da590b5695d718def8137abd21b
Producteur Mairie de Pérouse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PEROUSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 90076
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.8736585,47.6218464,6.9112596,47.6507292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90076_procedure_20200228.pdf Procédure
90076_rapport_1_20200228.pdf Partie 1
90076_rapport_2_20200228.pdf Partie 2
90076_rapport_3_20200228.pdf Partie 3
90076_rapport_4_20200228.pdf Partie 4
90076_rapport_5_20200228.pdf Partie 5
90076_PADD_20200228.pdf PADD
90076_prescription_surf_05_01_20200228.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
90076_reglement_20200228.pdf Règlement écrit
90076_reglement_graphique_1_20200228.pdf Règlement graphique 1
90076_reglement_graphique_2_20200228.pdf Règlement graphique 2
90076_info_lin_19_01_1_20200228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90076_info_lin_19_01_2_20200228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
90076_info_lin_19_01_3_20200228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
90076_info_lin_99_00_1_20200228.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
90076_info_lin_99_00_2_20200228.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
90076_info_surf_19_01_20200228.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
90076_liste_annexes_20200228.pdf Liste annexes
90076_liste_sup_20200228.pdf Liste sup
90076_plan_sup_20200228.pdf Plan sup
90076_orientations_amenagement_18_01_20200228.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pérouse
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.perouse@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.perouse@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 90076 PEROUSE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.