78053_PLU_20171106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEHOUST"


Informations

Nom du document DU_78053
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BEHOUST
Maillage 78053 BEHOUST
Source Téléversement
Téléversé le 30/03/2021 à 12:49
Publié le 15/04/2021 à 15:08
Mis à jour le 15/04/2021 à 15:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 78053_PLU_20171106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-381ef9be42a475e8b1ed5bc2a90a5c8a
Producteur GEOFIT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BEHOUST. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78053
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/04/2021.
Emprise [1.7086608,48.815644,1.7404269,48.8491668]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78053_procedure_20171106.pdf Procédure
78053_rapport_01_20171106.pdf Partie 01
78053_rapport_02_20171106.pdf Partie 02
78053_padd_20171106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
78053_reglement_20171106.pdf Règlement écrit
78053_reglement_graphique_20171106.pdf Règlement graphique
78053_info_surf_04_00_1_20171106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain (1)
78053_info_surf_32_00_1_20171106.pdf Secteur de taxe d'aménagement (1)
78053_liste_sup_20171106.pdf Liste sup
78053_plan_sup_20171106.pdf Plan sup
78053_orientations_amenagement_20171106.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GEOFIT
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.finzi@geofit.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.