64522_PLU_20240531

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVIGNACQ-MEYRACQ"


Informations

Nom du document DU_64522
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEVIGNACQ-MEYRACQ
Maillage 64522 SEVIGNACQ-MEYRACQ
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2024 à 17:51
Publié le 11/06/2024 à 08:24
Mis à jour le 11/06/2024 à 08:24
Statut
Version 2
Nom de l'archive 64522_PLU_20240531
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3820f4e371b6b37284ac91242ef4c947
Producteur mairie de Sevignaq-Meyrac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SEVIGNACQ-MEYRACQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 64522
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4263111,43.1023818,-0.3492974,43.1777498]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64522_procedure_20240531.pdf Procédure
64522_rapport_1_20171222.pdf Partie 1
64522_rapport_2_20240531.pdf Partie 2
64522_rapport_3_20240531.pdf Partie 3
64522_rapport_4_20240531.pdf Partie 4
64522_padd_20240531.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
64522_reglement_20240531.pdf Règlement écrit
64522_reglement_graphique_20240531.pdf Règlement graphique
64522_info_surf_14_00_20240531.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
64522_info_surf_19_01_20240531.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64522_info_surf_37_00_20240531.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
64522_liste_annexes_20240531.pdf Liste annexes
64522_liste_sup_20240531.pdf Liste sup
64522_orientations_amenagement_1_20240531.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 64522 SEVIGNACQ-MEYRACQ depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.