85300_PLU_20250930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENANSAULT"


Informations

Nom du document DU_85300
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VENANSAULT
Maillage 85300 VENANSAULT
Source Téléversement
Téléversé le 16/02/2026 à 14:40
Publié le 18/02/2026 à 08:25
Mis à jour le 18/02/2026 à 08:25
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 85300_PLU_20250930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-382d779d50769d28b94b1fae513f5be0
Producteur Mairie de Venansault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VENANSAULT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85300
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.5974289,46.6378993,-1.4857679,46.7256189]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
85300_procedure_20250930.pdf Procédure
85300_rapport_20250930.pdf Rapport
85300_PADD_20250930.pdf PADD
85300_Reglement_20250930.pdf Reglement
85300_Reglement_graphique_20250930.pdf Reglement graphique
85300_annexes_20250930.pdf Annexes
85300_info_surf_04_00_20250930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
85300_liste_sup_20250930.pdf Liste sup
85300_plan_sup_20250930.pdf Plan sup
85300_OAP_20250930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Venansault
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanismemairie@venansault.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Venansault
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanismemairie@venansault.com


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 85300 VENANSAULT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.