38374_PLU_20231004

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHEF"


Informations

Nom du document DU_38374
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-CHEF
Maillage 38374 SAINT-CHEF
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2023 à 13:30
Publié le 06/10/2023 à 17:05
Mis à jour le 06/10/2023 à 17:05
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 38374_PLU_20231004
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-3833223b0e75949c29a174c1fadfb810
Producteur Mairie de Saint-Chef

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CHEF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38374
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3031315,45.6116214,5.4207353,45.668631]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38374_procedure_20231004.pdf Procédure
38374_rapport_20231004.pdf Rapport
38374_padd_20231004.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38374_prescription_surf_05_20231004.pdf Emplacement réservé
38374_prescription_surf_99_20231004.pdf Autre
38374_reglement_20231004.pdf Règlement écrit
38374_reglement_graphique_20231004.pdf Règlement graphique
38374_info_lin_19_1_20231004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38374_info_lin_19_2_20231004.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
38374_info_surf_04_20231004.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38374_info_surf_06_20231004.pdf Zone d’obligation du permis de démolir
38374_info_surf_08_20231004.pdf Périmètre forestier: interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser
38374_info_surf_12_20231004.pdf Périmètre de sursis à statuer
38374_info_surf_19_1_20231004.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
38374_info_surf_19_2_20231004.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
38374_liste_sup_20231004.pdf Liste sup
38374_plan_sup_20231004.pdf Plan sup
38374_orientations_amenagement_20231004.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Chef
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-chef.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saint-chef.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.