47207_PLU_20170322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPIEY"


Informations

Nom du document DU_47207
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POMPIEY
Maillage 47207 POMPIEY
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2020 à 14:06
Publié le 02/12/2020 à 16:50
Mis à jour le 26/09/2024 à 09:31
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 9
Nom de l'archive 47207_PLU_20170322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-38382149d884f19daebf38c098f54835
Producteur --Organisme responsable de la ressource--
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POMPIEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2020.
Emprise [0.1669315,44.1751828,0.2415828,44.223693]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2020
Localisateurs de ressources
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download http://--organisme.fr/lien_téléchargement-- (WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download)
--Nom de la donnée-- http://--organisme.fr/lien_visualisation-- (WWW:WMS)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : --Organisme responsable de la ressource--
Téléphone : Aucun
Courriel : --contact_donnees@organisme.fr--
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : --Organisme / Contact de la métadonnée--
Téléphone : Aucun
Courriel : --contact_metadonnees@organisme.fr--


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.